RESEAU ARCHIPEL
Présentation de la marque RESEAU ARCHIPEL
Déposée le 28 février 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRANIT CONSULTANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESEAU ARCHIPEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RESEAU ARCHIPEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508958.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEAU ARCHIPEL est expirée depuis le 28 février 2004.
GRANIT CONSULTANTS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 avril 1999 - Rejet partiel n°276597 - Publication au BOPI 1999-04-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-24
Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15